Notes d'amabilité ...

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Notes d'amabilité ...

Message  Chris . . . . . le Dim 3 Aoû - 19:08

bonjour à tous,

Afin que les choses soient claires, vous découvrirez au fil de ces pages une modeste quantité de maquettes (plan), toutes dimensions comprises, toutes époques ( I, II, III, IV ... Etc ... ) élaboré par son auteur, ( Chris ..... ). Ces maquettes seront à la disposition de l'intéréssé (le modéliste), sous accord d'une demande en bonne et du forme adressée par Mail à l'adresse du forum, soit à la l'adresse de son auteur (si demandé >> MP ou Mail)...

-- Toutes maquettes sera sous logo  :



-- Toute création sera enregistré, chez copyright-France, en date butoir.
-- Dans les 167 pays ayant adhéré à la Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques, une oeuvre est protégée par la loi du simple fait de son existence. L'insertion du symbole copyright © avertissant le public de la protection automatique de la loi est facultative. Toutefois, l'usage et la prudence veulent que l'auteur d'une création informe les tiers de la protection dont il bénéficie et donc des risques encourus en cas de copie illicite.

ATTENTION ! En cas de litige (contrefaçon, plagiat, copie illicite) tous les tribunaux appliquent systématiquement le principe d'antériorité ce qui signifie que malgré la protection automatique de la loi, l'auteur devra obligatoirement apporter la preuve qu'il fut le premier à produire l'oeuvre objet du litige.
Seul un dépôt auprès de Copyright-France permet aux auteurs d'apporter cette preuve aux tribunaux.
La protection Copyright qu'apporte un dépôt auprès de Copyright-France est valable à vie + 70 ans devant tous les tribunaux (167 pays) pour toutes les créations (littéraires, graphiques, sites internet, musique, ...)


Cordialement
Chris .....

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Cordialement
Christian


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